L’emploi éligible et les autres conditions L-1B doivent encore être établis.
Évaluer la durée dans son rôle
Un bref projet ne crée pas un nouveau critère relatif aux connaissances ou à l’emploi. Déterminez les fonctions réelles et l’année continue d’emploi admissible à l’étranger dans la période pertinente de trois ans.
Vérifiez chaque élément prévu par la loi, même lorsque l’affectation ne dure que quelques jours. Le visa L-1B exige une année continue d’emploi admissible à l’étranger au cours des trois années précédentes et un emploi au service d’une société mère, d’une succursale, d’une filiale ou d’une société affiliée. Dans le cas d’un bureau qui n’est pas nouveau, l’organisation admissible doit exercer ses activités à titre d’employeur aux États-Unis et dans au moins un autre pays; un nouveau bureau doit plutôt satisfaire aux exigences particulières de démarrage. Le poste aux États-Unis doit exiger des connaissances particulières concernant les produits, les services, la recherche, l’équipement, les techniques, la gestion ou d’autres intérêts de l’entreprise, ou une connaissance approfondie de ses procédés et méthodes, plutôt que de simples compétences professionnelles courantes. Reliez les tâches proposées à ces connaissances et comptabilisez toute période antérieure en statut L dans le maximum de cinq ans. Lorsque le travail est effectué chez un client non affilié, le requérant doit conserver le contrôle et le placement ne peut constituer de la location de main-d’œuvre. Un nouveau bureau ne reçoit qu’une période initiale d’un an. L’erreur courante consiste à traiter la brièveté commerciale comme une dispense de preuve.
Exemple hypothetique : une chimiste spécialisée dans la finition de meubles à Orford est requise pendant quatre jours pour diagnostiquer une instabilité de couleur dans une chaîne utilisant un revêtement exclusif. Son employeur devrait documenter son emploi canadien continu, la relation de société affiliée, sa formation interne sur les formules, ses travaux de dépannage antérieurs et les diagnostics précis qu’elle effectuera. Si le client lui attribue des quarts et lui confie des travaux de laboratoire ordinaires, les arguments relatifs au contrôle et aux connaissances spécialisées s’affaiblissent. Un itinéraire de quatre jours aide à définir la portée, mais il ne dispense pas de l’année d’emploi à l’étranger et ne transforme pas une expertise générale en chimie en connaissances propres à l’entreprise.