Les jours américains ne comptent pas dans cette année étrangère ; appliquer les règles de comptage à l’historique réel.
Distinguer le décompte de la continuité
Un voyage ne devrait pas être automatiquement considéré comme une rupture de continuité. Examinez les dates pertinentes et l’emploi admissible plutôt que de compter sur papier chaque jour civil passé à l’étranger ou de considérer chaque visite comme un recommencement complet.
Reconstituez la présence physique jour par jour, tout en distinguant les jours exclus passés aux États-Unis d’une rupture de l’emploi continu à l’étranger. Le visa L-1 exige une année continue d’emploi à l’étranger auprès de l’entreprise liée, comprise dans la période rétrospective de trois ans précédant le dépôt ou l’admission. Confirmez la paie, les fonctions et le lien de société mère, de succursale, de filiale ou de société affiliée; dans le cas d’un bureau qui n’est pas nouveau, l’organisation admissible doit exercer ses activités à titre d’employeur aux États-Unis et dans au moins un autre pays, tandis qu’un nouveau bureau doit satisfaire aux exigences distinctes de démarrage. Le poste prévu aux États-Unis doit être principalement de nature gestionnaire ou dirigeante, et non simplement un poste supérieur comportant des tâches pratiques. Comptabilisez les périodes antérieures en statut L dans le maximum de sept ans du visa L-1A et rappelez-vous qu’un nouveau bureau ne reçoit qu’une période initiale d’un an. L’erreur courante consiste à ajouter les jours de voyage d’affaires au total de l’année à l’étranger parce que l’employeur étranger continuait de verser le salaire.
Exemple hypothetique : un gestionnaire des opérations d’équipement de plein air d’Orford a passé huit semaines non consécutives à visiter des distributeurs américains tout en demeurant sur la paie canadienne. Son entreprise devrait établir un tableau des entrées figurant au passeport, des notes de frais, du lieu de travail et de l’emploi canadien entourant ces périodes, plutôt que de considérer le remboursement comme une présence à l’étranger. Si suffisamment de jours admissibles subsistent dans le cadre d’une relation d’emploi continue, le dossier devrait ensuite prouver la propriété de l’entreprise et montrer que son poste proposé dirige une fonction ou du personnel. Une promotion de titre après les voyages ne peut créer artificiellement l’année d’emploi à l’étranger ni les fonctions de gestion.